Informations légales
Mentions légales
Éditeur du site
- Nom commercial
- BatiPro
- Raison sociale
- [RAISON SOCIALE À RENSEIGNER]
- Forme juridique et capital
- [FORME JURIDIQUE ET CAPITAL À RENSEIGNER]
- Siège social
- [ADRESSE À RENSEIGNER]
- SIRET
- [SIRET À RENSEIGNER]
- RCS
- [RCS À RENSEIGNER]
- N° de TVA intracommunautaire
- [TVA À RENSEIGNER]
- [EMAIL À RENSEIGNER]
- Téléphone
- [TÉLÉPHONE À RENSEIGNER]
- Directeur de la publication
- [DIRECTEUR DE LA PUBLICATION À RENSEIGNER]
- Hébergeur
- [HÉBERGEUR À VÉRIFIER – Shopify International Limited, Dublin, Irlande]
- Médiateur de la consommation
- [MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION À RENSEIGNER]
Les mentions surlignées sont à compléter dans l'éditeur de thème (Paramètres du thème > BatiPro – Entreprise) avant la mise en ligne.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site BatiPro.store (textes, logos, visuels, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de [RAISON SOCIALE À RENSEIGNER] est interdite.
Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. Vous pouvez exercer vos droits en nous écrivant à [EMAIL À RENSEIGNER].
Cookies
L'utilisation des cookies et traceurs est décrite dans notre politique des cookies. Vous pouvez modifier vos choix à tout moment via le lien « Gérer mes cookies » en bas de page.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec notre service client, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : [MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION À RENSEIGNER – nom, adresse et site internet].
Conditions de vente
Les ventes réalisées sur le site sont régies par nos conditions générales de vente.